<p style="text-align:justify;">Observation : Cette série n’est pas valable pour les dépôts d’archives des gouvernements ; elle est réservée aux documents achetés, donnés ou mis en dépôt. La série Z est subdivisée en trois (3) sous-séries :</p><ul style="list-style-type:disc;"><li style="text-align:justify;">sous-séries 1Z : Particuliers;</li><li style="text-align:justify;">sous-séries 2Z : Associations;</li><li style="text-align:justify;">sous-séries 3Z : Entreprises.</li></ul>
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